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Petit rappel sur le code de la propriété intellectuelle !!

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MessagePosté le: Mar 12 Déc 2006, 12:52    Sujet du message: Petit rappel sur le code de la propriété intellectuelle !! Répondre en citant

Cette représentation est la création ou l'interprétation personnelle de l'artiste qui l'a déposé.
Conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule l'utilisation de cette représentation pour un usage privé, réduite au cercle de famille, et la reproduction (impression, téléchargement) pour un usage strictement personnel, sont autorisés.
 

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